Diplôme d'agrément de fournisseur et lettres de patentes de - Lot 161

ART DU JAPON NETSUKE, INRO, SABRES, TSUBA, KOSUKA DESSINS ANCIENS, TABLEAUX ANCIENS TABLEAUX MODERNES BIJOUX - ORFÈVRERIE ARTS DU XXE SIÈCLE BEL AMEUBLEMENT ET OBJETS D'ART GRANDE DÉCORATION TAPIS - TAPISSERIE - PAPIERS PEINTS Expositions publiques : MARDI 16 JUIN 2009, DE 11 HEURES À 18 HEURES MERCREDI 17 JUIN 2009, DE 11 HEURES À 12 HEURES Téléphone pendant les expositions et la vente : 01 48 00 20 01 Experts : Monsieur Guy RAINDRE Tél : 01 40 22 02 25 E-mail : raindre-expert@club-internet.fr Cabinet DECHAUT - STETTEN M. Thierry STETTEN Expert Près La Cour d'Appel de Paris Tél : 01 42 60 27 14 - Fax : 01 49 27 91 46 E-mail : thierrystetten@hotmail.com Monsieur René MILLET Tél : 01 44 51 05 90 E-mail : expert@rmillet.net Monsieur Frederick CHANOIT Tél/Fax : 01 47 70 22 33 Cabinet PERAZZONE - BRUN Tél : 01 42 60 45 45 E-mail : perazzone-brun@club-internet.fr Monsieur Côme REMY Expert agréé par le conseil des Ventes et les Compagnies d'Assurance Tél : 06 15 04 83 02 / 01 44 94 07 66 E-mail : come.remy@wanadoo.fr Monsieur Jacques RIEUNIER Tél : 01 45 75 12 00 / 06 70 86 07 94

CONDITIONS DE VENTE ET ENCHERES La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot et sans dégressivité les frais suivants : 20% HT soit 23,92% TTC (dont 19,60% de TVA) La vacation sera conduite en Euros. En cas de paiement par chèque par l'adjudicataire, le transfert de propriété de l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque. L'adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l'obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. Conformément à la loi, les indications portées sur le catalogue engagent la responsabilité du commissaire-priseur et de l'Expert, compte tenu des rectifications au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de la vente. Les descriptions des lots résultant du catalogue de la vente, des rapports d'état, des étiquettes, des avis écrits ou oraux constituent l'expression par Rieunier & Associés de sa perception des lots et non l'affirmation d'un fait. A ce titre, ces descriptions n'ont aucune valeur de preuve. Toutes les indications relatives à un incident, un accident, une restauration, une mesure conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l'acheteur potentiel et restent soumises à l'entière appréciation de ce dernier. L'absence d'indication relative à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire n'implique nullement qu'un lot soit exempt de tout défaut, de toute restauration ou de toute mesure conservatoire. Une référence à un défaut, à une restauration ou à une mesure conservatoire en particulier n'implique pas l'absence d'autres défauts, restaurations ou mesures conservatoires. A défaut de paiement en espèces ou par chèque, l'objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. Les lots vendus seront remis aux adjudicataires une fois que le règlement complet est été perçu par le commissaire- priseur. Une fois l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité des acquéreurs. Les différentes manutentions, emballages, transferts et magasinage de l'objet n'engagent pas la responsabilité du Commissaire-Priseur. Tout transport et le magasinage sont à la charge et sous la responsabilité de l'adjudicataire. Enchères par téléphone : si vous souhaitez enchérir par téléphone, il convient d'en faire la demande par écrit accompagnée d'un relevé d'identité bancaire au plus tard quatre jours avant la vente. Les commissaires-priseurs et les Experts se chargent d'exécuter gratuitement les ordres d'achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d'achat sont une facilité pour les clients, le commissaire-priseur n'est pas responsable pour avoir manqué d'exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. L'ordre du catalogue sera suivi, toutefois le commissaire-priseur se réserve le droit de réunir ou de diviser des lots. Les dimensions sont données à titre indicatif. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d'usage, les petits accidents, l'exposition ayant permis un examen ayant permis des objets présentés. AVIS Le Cabinet Déchaut - Stetten applique les appellations selon les normes et réglementations techniques conformes au décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002. a). Le Cabinet Déchaut - Stetten désigne les pierres modifiées par « les pratiques lapidaires traditionnelles » de la même manière que celles qui n'auraient pas été modifiées. (Art. 3) b). Le Cabinet Déchaut - Stetten désigne les pierres modifiées par d'autres procédés, par le nom de la pierre, suivi de la mention « traitée » ou par l'indication du traitement subi. (Art. 2) Les pierres non accompagnées de certificats ou attestations de Laboratoires ont été estimées par le Cabinet Déchaut - Stetten en tenant compte des modifications éventuelles du paragraphe a). Le Cabinet Déchaut - Stetten se tient à la disposition des acheteurs pour tous renseignements complémentaires concernant le décret 2002-65 ou les différentes sortes de traitements existants. Les techniques d'identification et les conclusions d'analyse concernant l'origine et la classification des pierres et perles peuvent varier d'un laboratoire à un autre. En conséquence, il est possible d'obtenir, dans certains cas, un résultat différent en fonction des laboratoires consultés.