VINS ET SPIRITUEUX

Expert:
Denis BERNARD
Tel.: +33 (0)6 80 65 89 04
contact@oenovalis.fr
www.oenovalis.fr

Contact :
Rémi Synadinos
Tel.:  +33 (0)6 31 78 80 47
synadinos@leclere-mdv.com


La vente a lieu sur désignation
samedi 14 février  à 14h30
5 rue Vincent Courdouan 13006 Marseille

Exposition sur rendez vous uniquement
Cave de la Maison de vente - avenue du Merlan 13014 Marseille


DEPARTEMENT VINS ET SPRITUEUX

Lire les article sur les Vins et Spiriueux sur ARTEFACT le blog de LECLERE - Maison de ventes

CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE

LECLERE-Maison de ventes est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par
la loi du 10 juillet 2000 et agréée sous le numéro 2006-602. En cette qualité Leclere maison de ventes agit comme
mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre Leclere maison de ventes et l’acquéreur
sont soumis aux présentes conditions générales:
la vente se fera expressément au comptant. Le plus offrant et le dernier enchérisseur sera l’adjudicataire et aura
l’obligation de payer comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais suivants par lot: 22,7% TTC.
Les indications données par Leclere maison de ventes sur l’existence d’une restauration ou d’un accident
affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à
son appréciation personnelle. L’absence d’indication d’une restauration d’un accident dans le catalogue, les
rapports ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé.
Inversement, la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. Les dimensions ne
sont données qu’à titre indicatif.
Une exposition ayant lieu au préalable, permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis
en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les éventuelles modifications au
catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès verbal.

ORDRE D’ACHAT
Pour les personnes ne pouvant assister à la vente, un formulaire d’ordre d’achat inclus dans le catalogue est à
remplir. Leclere maison de ventes agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans
le formulaire d’ordre d’achat. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients, Leclere maison de ventes n’est
pas responsable d’avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour tout autre cause.

REGLEMENT
- En espèces: jusqu’à 3 000 euros frais et taxes compris lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit
pour les besoins d’une activité professionnelle et jusqu’à 15 000 euros frais et taxes compris lorsque le débiteur
justifie qu’il n’a pas son domicile fiscal en France et n’agit pas pour les besoins d’une activité professionnelle.
- Par chèque ou virement bancaire.
Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après l’accord préalable de Leclere maison de
ventes. Il est demandé aux acheteurs de fournir une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant
leur intention d’achat.
Tous frais et taxes bancaires (frais, transferts, virements...) seront à la charge de l’acquéreur.

DEFAUT DE PAIEMENT
Conformément à l’article 14 de la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000, à défaut de paiement par l’adjudicataire,
après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère
de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de
l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire
défaillant.

RETRAIT DES ACHATS
Les objets ne pourront être délivrés qu’après paiement intégral du prix de l’adjudication frais compris. Dès
l’adjudication, les achats seront sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé
de faire assurer ses acquisitions, et Leclere maison de ventes décline toute responsabilité quant aux dommages
que l’objet pourrait encourir et ceci dès l’adjudication prononcée. Les achats qui n’auront pas été retirés dans les
dix jours de la vente pourront être transportés dans un lieu de conservation aux frais de l’adjudicataire.
Le retrait des lots se fait à la cave de la Maison de ventes (Le Merlan, 13014 Marseille) sur présentation du
bordereau acquitté. Le stockage des lots est sans frais jusqu’à 30 jours après la fin de la vente. Nous pouvons vous
mettre en contact avec un transporteur pour la livraison de vos achats. Un devis vous seraenvoyé sur demande.